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Elections 2010

Les élections 2010

MSA

Résultats élections MSA 2010
Consultez les résultats des élections MSA 2010

Elections MSA 2010 : 15 jours pour voter
Du 5 au 20 janvier (communiqué du 05/01/09)

Elus MSA, du 5 au 20 janvier que faites-vous ?
Faites-comme eux, dites oui, votez ! (vidéo)

Etre candidat

Consulter la liste des candidats
Liste des candidats aux élections MSA 2010 dans votre département.

L'élu MSA, un délégué de proximité
Un réseau d'élus locaux au service des adhérents de la MSA.

Elus MSA, votre rôle en une phrase
Hommes et femmes de terrain définissent leur rôle d'élu (vidéo).

Les textes

Art. L723-15 et suivants relatifs aux élections
Retrouvez l'intégralité du code rural relatif aux élections.

Art. L723-29 à 39 sur les CA de la MSA
Pour tout savoir sur la composition et les pouvoirs des conseils d'administration.

Listes des électeurs

Nombre de délégués élus par organisation syndicale (2e collège - salariés)

Liste définitive des électeurs du collège des salariés
Liste définitive des électeurs aux Elections MSA 2010 pour le collège des salariés.

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