Administration
Actes réglementaires relatifs à la MSA des Charentes
Système d'Information Décisionnel Maladie Santé
Traitement relatif à la Mission MAECOPSA
Traitement relatif à la mise en place d'un observatoire des maladies animales...
Traitement relatif à l'appel et recouvrement de cotisations prévoyance-santé...
Traitement de données personnelles relatif au Flux-MSA-DGFIP...
Modification du traitement de données à caractère personnel ...
Traitement sur la mise en oeuvre d'une enquête de santé sur le vieillissement
Acte règlementaire relatif à la mise en oeuvre d'un flux médico-administratif
Décision portant sur un traitement de données à caractère personnel relatif ...
Décisions et actes règlementaires CNIL.pdf
Traitement de données personnelles permettant contrôle bénéficiaires RMIRSA sit
Traitement de données relatif à un échantillon inter régime... EP
Traitement de données relatif au suivi des patients ayant été trai
Décision concernant le système d'information exploitants régime agricole SIERA
Décision concernant le système d'information salariés régime agricole SISAL
Décision relative au transfert des données des CDAPL vers les Caisses de MSA
Relatif à un traitement de données personnelles concernant salariés et .........
Décision n° 11-10 relative à la consultation du fichier FICOBA 2
Acte réglementaire : création de bilans de santé pour personne en précarité
Décision N°11-9 traitement données personnelles suivi des maladies infectieuses
Transmission à AGRICA d'une facture de cotisations sur IJC
Répertoire National Commun de la Protection Sociale (RNCPS)
Transmission dématérialisée d'informations fiscales aux organismes sociaux
Décision n°11-13 concernant la gestion du réseau des CILs et des référents CNIL
Décision n°11-14 des déclarations nominatives annuelles .... transmis à la CNAV
Traitement relatif au paiement et suivi des prestations d'assurance maladie
Traitement relatif à l'évaluation statistique des fraudes (modif)
Echanges MSA - ADEFA 16
Décision relative à la transmission de statistiques à la COMAGA
Mise en oeuvre de l'entretien information retraite
Traitement de données personnel Instants santé
télérèglement des factures via net-entreprises
dématérialisation déclaration de salaires sur net-entreprises
Transmission à la SNCF des éléments d'éligibilité ...
Décision CNIL relative au programme FNPEISA
Contrôle de RIB ou des actes de gestion relatifs au paiement des prestations
transmission des données AAH à la DG de la cohésion sociale
Décision n°12-02- Dépistage et Prévention de l'insuffisance rénale chronique
(Source : MSA des Charentes)
Mis à jour le : 14-05-2012publié le : 14-05-2012
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